Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE
/
Planete bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

Planete bio
FORCE, EURL

Numéro de dépôt :
3702778
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
Planete bio de FORCE

Présentation de la marque Planete bio

Déposée le 5 février 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planete bio »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE domicilié(e) 161 Route de Baincthun - 62360 - ECHINGHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 644 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE domicilié(e) BP 8 - 62360 - SAINT-LEONARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planete bio est expirée depuis le 5 février 2020.

FORCE a également déposé les autres marques suivantes : LA SCHOLA CANTORUM , le Pressoir Bio , FORCE BIO , fresh Bio , SCHOLA CANTORUM.EDU , www.schola-cantorum.com


FORCE, EURL - 161 Route de Baincthun - 62360 - ECHINGHEN - France - SIREN 450644414


FORCE - BP 8 - 62360 - SAINT-LEONARD - France


Republication pour erratum - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Errata de la publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : “ tous les produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ tous les produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; “ tous les produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.